Les Professions Médicales et Paramédicales

Ce sont les seules professions pouvant exercer des actes médicaux à proprement parler et ayant le droit de prescription, même si celui-ci est parfois dit défini (il ne dépasse le cadre de compétence de la profession).

Elles sont définies par le code de la santé publique :

Médecin, titre III du livre Ier du code de la santé publique,

Pharmacien, livre II du code de la santé publique

Chirurgien-dentiste (restrictions particulières), titre IV du livre Ier du code de la santé publique,

Vétérinaire (restrictions particulières),

Sage-femme (restrictions particulières), titre V du livre Ier du code de la santé publique.

Au terme de médecin, s’adresse à lui même 5 classements :

Médecine

Chirurgie

Pathologies

Imagerie Médicale

Autres : Médecin du travail, médecin sportif, santé publique, pharmacie

Auxiliaires médicaux, aides-soignants, auxiliaires de puériculture et ambulanciers :

Classés dans le secteur du paramédical, de ce qui tourne autour de la médecine.

Les auxiliaires médicaux sont définis par le livre III du code de la santé publique et regroupent les infirmiers (titre I), les masseurs-kinésithérapeutes, les orthoprothésistes et pédicures-podologues (titre II), les ergothérapeutes et psychomotriciens (titre III), les orthophonistes et orthoptistes (titre IV), les manipulateurs d'électro-radiologie médicale (titre V), les audioprothésistes, opticien-lunetiers, prothésistes et orthésistes pour l'appareillage des personnes handicapées (titre VI) et les diététiciens (titre VII).

Par commodité, on peut les répartir sur 3 caégories :

• Professions de soins
• Professions de rééducatione et de réadaptatio
• Professions médicotechniques

Les Professions à Médecine Non Conventionnelle

La médecine non conventionnelle travaille essentiellement :

• Les produits naturelles et les traditions anciennes
• L’interprétation des troubles
• Le travail sur les énergies du corps

L'expression médecine non conventionnelle désigne en Occident une grande variété de méthodes de traitement issues de traditions parfois séculaires ou de pratiques ayant émergé aux environs du xixe siècle, en général avant l’avènement de la méthode scientifique. Les médecines non conventionnelles sont pour cette raison globalement considérées comme pseudo-scientifiques par une grande partie de la communauté médicale.

Selon les pays, et leurs traditions et législations, elles peuvent être répandues (Danemark, Allemagne, Suisse, Angleterre...), tolérées (comme en France et certains pays de tradition latine) ou bien interdites. Elles ont souvent une vocation préventive dans un cadre de soin hors des références de la médecine moderne.

Elles se développent en complément ou en alternative à la médecine classique et étaient utilisées par 20 à 50 % des populations de la communauté européenne selon une statistique de la fin du xxe siècle.

Le terme médecine non conventionnelle est celui retenu par la Commission européenne pour qualifier des méthodes de soin parfois également appelées médecine douce, médecine complémentaire, médecine naturelle, médecine alternative, médecine parallèle ou encore médecine holistique et dont certaines font l'objet d'une reconnaissance progressive en Europe depuis les années 1990. La médecine conventionnelle est généralement désignée par les tenants des médecines non conventionnelles sous le terme de médecine allopathique.

Pour la médecine scientifique, parler de « médecine parallèle » semble signifier qu’il y aurait deux conceptions de la médecine impliquant deux systèmes de soins fonctionnant indépendamment l’un de l’autre, avec le même degré d’efficience et de scientificité : les patients auraient donc le choix entre deux thérapeutiques qu’ils peuvent envisager comme alternatives et concurrentes ou comme complémentaires l’une de l’autre.

D'autre part, l’appellation « médecine douce » semble considérer comme agressives les pratiques de la médecine conventionnelle. En disant « médecine alternative », on envisage ces pratiques de soins comme substitutives, donc susceptibles de remplacer une démarche thérapeutique classique et conventionnelle. Les sceptiques préfèreront parler de pseudo-médecines ou pseudo-sciences afin d'éviter cet effet de rhétorique.

Le terme « holistique » constitue un reproche fait à la médecine conventionnelle de s'attacher à traiter un organe, un symptôme ou une fonction précise et non le patient dans sa globalité, ce qui s'applique aux spécialités médicales mais pas systématiquement à la médecine en général.

Le terme « médecine complémentaire » privilégie l’idée d’associer des traitements impliquant des « philosophies thérapeutiques » différentes mais capables de coopérer dans l’intérêt du malade.

Nombre de ces médecines trouvent leur origine dans les traditions asiatiques (chinoise, indienne) et sont liées aux philosophies et cultures de ces pays. Certains utilisent ainsi le terme « médecine occidentale » pour désigner la médecine conventionnelle, alors que celle-ci a également diverses origines (notamment égyptiennes et arabes, voir Histoire de la médecine) et pas uniquement occidentale, et par ailleurs, les Japonais et les dignitaires chinois ont largement recours à la « médecine occidentale ». Certaines pratiques non conventionnelles peuvent cependant trouver leur origine dans des traditions locales d'Occident ou encore avoir été développées dans une période récente (cas des multiples pratiques énergétiques).

Les Besoins de la Peau

En fonction des saisons, la peau à ses besoins et avec le froid présent actuellement dans nos régions, elle a tendance à être plus sèche et ainsi, s’amincit et se fragilise.

Une recette en fonction des différents types de peau vous est proposée :

Peau Normale

100ml d’huile végétale d’amande douce

0,5ml (10gouttes) d’huile essentielle bois d’hô

0,5ml (10gouttes) d’huile essentielle ylang ylang

Peau Normalement Sèche

100ml d’huile végétale d’avocat

0,5ml (10gouttes) d’huile essentielle bois d’hô

0,5ml (10gouttes) d’huile essentielle ylang ylang

Peau Normalement Grasse

100ml d’huile végétale de macadamia

0,5ml (10gouttes) d’huile essentielle bois d’hô

0,5ml (10gouttes) d’huile essentielle ylang ylang



Pour plus d'informations ou pour prendre rendez-vous, prenez contact : http://therapie-douce.lescigales.org

L'Acupuncture

L’acupuncture est une des branches de la médecine traditionnelle chinoise, basée sur l’implantation et la manipulation de fines aiguilles en divers points du corps à des fins thérapeutiques.

L'acupuncture traditionnelle se base sur des concepts pré-scientifiques et vitalistes en élaborant son raisonnement diagnostic et thérapeutique sur une vision énergétique taoïste de l'homme et de l'univers : l'homme, microcosme, organisé à l'image du macrocosme universel, se trouve donc soumis aux mêmes règles, qui devront inspirer son mode de vie, et serviront de trame à l'élaboration de l'acte médical.

Des études scientifiques n'ont pas réussi à s'accorder sur la preuve d'efficacité de l'acupuncture dans le cadre de la gestion de la douleur sauf dans le cas de cervicalgies où plusieurs études méthodologiquement fiables semblent atteindre un consensus. Des cas d'infections et de pneumothorax ont été rapportés. Sur les 57 travaux publiés après l'an 2000 inclus dans une méta-analyse de 2011, seuls 4 ont une méthodologie considérée comme excellente.

L'acupuncture aurait été introduite en Europe au xviie siècle par Willem Ten Rhyne, médecin hollandais de la Compagnie des Indes (1679) qui l'aurait découverte à Nagasaki au Japon où il séjourna pendant deux ans, ainsi que par Kæmpfer. Un siècle plus tard, Dujardin et Vicq d'Azyr relatent le procédé dans leurs ouvrages respectifs. Cependant, il semble que ce soit Louis Berlioz, père du compositeur qui, le premier, en ait tenté la pratique en France (1810), imité ensuite par de nombreux médecins. À partir de 1853, le consul Dabry participe à sa diffusion en Europe, mais ce n'est vraiment qu'à partir de 1927 qu'elle va devenir populaire grâce aux travaux du sinologue George Soulié de Morant.

Selon la tradition chinoise, l'être vivant, et ici plus particulièrement l'homme, est une organisation résultant de la combinaison de matière - le corps matériel ou physique - de nature yīn, et d'énergie - qui anime la matière - de nature yáng. L'équilibre harmonieux entre ces deux composants conditionne l'état de santé. Les perturbations de cet équilibre sont responsables de la maladie. Toute perturbation de nature à rompre cet équilibre affecte d'abord préférentiellement l'énergie. Par exemple, un excès de yáng pourra générer une douleur soudaine, une inflammation, des spasmes, un mal de tête ou encore une augmentation de la tension. Un excès de yīn pourra se traduire par des douleurs diffuses, une sensation de froid, de la rétention d'eau ou une grande fatigue.

L'énergie (Qi) est mouvement et sa perturbation principale sera l'entrave au mouvement : le blocage. L'énergie bloquée en une région du corps matériel s'accumule en amont du blocage, alors que les régions en aval du blocage vont se trouver en déficit énergétique. En présence d'un état de pathologie ainsi décrit, l'acupuncteur va établir son diagnostic en recherchant les niveaux auxquels l'énergie est bloquée, et quelle est la raison du blocage. Il va ensuite appliquer son traitement en levant le blocage et en corrigeant, si cela se peut, la raison de ce blocage. L'aiguille, entre autres moyens, va lui permettre de diriger le cours des énergies.

L'énergie circule notamment le long de conduits appelés méridiens, et, à partir de ces méridiens, se répand dans tout le corps pour insuffler son principe vitalisant (yáng) à l'ensemble des constituants de l'organisme. Elle a une certaine correspondance avec le sang, qui, lui-même, circule dans des conduits (vaisseaux) et se répand dans tout le corps pour l'irriguer de son principe yīn.

En outre, il y a plusieurs énergies, chacune ayant sa spécialité ; outre les méridiens principaux, il y a encore une foule de méridiens aux fonctions diverses ; l'équilibre de l'organisme humain doit toujours être évalué relativement à celui de son environnement, et de cycles qui vont en rythmer l'évolution, cycles avec lesquels il devra rester en harmonie et dont les correspondances matérielles (les cinq éléments) vont servir de repère à l'acupuncteur pour établir son diagnostic et son traitement, en fonction de règles subtiles qui trouvent leur origine dans le taoïsme.

Les canaux Méridiens

Les points d'acupuncture sont regroupés en ensembles appelés méridiens. Ces points sont reliés entres eux de manière non-linéaire, contrairement aux représentations schématiques.

Les méridiens principaux sont au nombre de 12 et sont chacun associés à un organe (poumons, cœur, foie etc...). Ils débutent (ou se terminent) à l'extrémité d'un doigt (ou d'un orteil).

Conformément au cours d'un fleuve, dont ils sont la correspondance sur le corps, ils grossissent depuis leur source (extrémité d'un doigt) vers le centre du corps. Ils disposent de nombreux affluents, ou méridiens secondaires, et nourrissent de leur énergie la chair, les muscles, les organes internes et la totalité du corps.

Il existe 8 autres méridiens dits "extraordinaires" qui contrôlent l'activité des méridiens principaux, dont ils empruntent une partie du trajet et auxquels ils assurent certaines connexions. Ils ne sont pas directement reliés aux organes et entrailles et n'ont pas la structure et les ramifications des méridiens principaux. Ils sont groupés en : - 4 méridiens Yang : Du Mai, Dai Mai, Yang Qiao Mai, Yang Wei Mai. - 4 méridiens Yin : Ren Mai, Chong Mai, Yin Qiao Mai et Yin Wei Mai. Le plus connu de ces méridiens est Chong Mai, en relation avec un grand nombre de méridiens, qui est dit "la mer du sang" mais aussi "la mère des 12 méridiens".

Les lignes médianes du corps sont parcourues par deux méridiens particuliers, l'un antérieur (REN MAI) dit « conception », l'autre postérieur (DU MAI) dit « gouverneur ». Les méridiens constituent donc les voies par lesquelles l'organisme reçoit cette énergie, qui peut être apport nutritif, apport d'informations (notamment d'origine extérieure) mais aussi portes d'entrée pour certaines maladies.

La Lymphographie

La lymphographie est une radiographie obtenue en opacifiant les vaisseaux lymphatiques et les ganglions, depuis les pieds jusqu'aux réservoirs lymphatiques du thorax.

La Vitamine C

La vitamine C est une vitamine hydrosoluble sensible à la chaleur et à la lumière jouant un rôle important dans le métabolisme de l'être humain et de nombreux autres mammifères. Chimiquement parlant, il s'agit de l'acide L-ascorbique, un des stéréoisomères de l'acide ascorbique et de ses sels, les ascorbates (les plus courants étant l'ascorbate de sodium et l'ascorbate de calcium).

La vitamine C est un cofacteur enzymatique impliqué dans un certain nombre de réactions physiologiques (hydroxylation). Elle est requise dans la synthèse du collagène et des globules rouges et contribue au système immunitaire.

Elle joue également un rôle dans le métabolisme du fer en tant que promoteur de son absorption; son utilisation est donc déconseillée chez les patients porteurs d'une surcharge en fer et particulièrement d'une hémochromatose. Sous forme oxydée (acide déshydroascorbique), elle traverse la barrière hémato-encéphalique pour accéder au cerveau et à plusieurs organes à forte concentrations de vitamine C.

Il s'agit d'un antioxydant, molécule capable de contrer l'action néfaste d'oxydants comme les radicaux libres. À cet effet, on emploie également la forme D-(-) (Levogyre) de l'acide ascorbique qui, à l'inverse de la forme L-(+) (Dextrogyre), ne présente pas d'activité vitaminique.

Aussi, on dit souvent que la vitamine C est efficace contre le rhume : dans les années 1970, l'Américain Linus Pauling (prix Nobel de chimie en 1954) préconise alors 1 g. de vitamine C par heure dès les premiers symptômes pour régresser l'infection. Mais aujourd’hui, des études tendent à montrer que la vitamine Ce n'a pas d'effet préventif contre le rhume et qu'elle diminuerait un peu seulement la durée du rhume.

Usages thérapeutiques supposés ou en cours de test :

• Epuisement et Fatigue
• Synthèse au Cholestérol
• Autisme
• Traumatologie
• Fertilité
• Syndrome d’immunodéficience (SIDA)
• Cancer
• Poliomélyte

La tolérance intestinale désigne la quantité de vitamine C qui peut être absorbée par l'intestin dans un temps donné. Lorsque cette quantité est atteinte, la vitamine C non absorbée est éliminée dans les selles.

Durant son trajet, elle attire de l'eau dans l'intestin ce qui produit une diarrhée passagère. Ceci est une des raisons pour lesquelles on ne peut pas s'intoxiquer avec de la vitamine C.

Certains scientifiques proposent l'hypothèse que la vitamine C étant une vitamine hydrosoluble, une ingestion insuffisante d'eau de dilution au moment de la prise de vitamine C pourrait être à l'origine des troubles intestinaux.

Les quantités produites par les animaux varient en fonction de leur état de stress et santé ; un animal stressé ou malade peut produire plusieurs dizaines de grammes par jour.

On peut mettre en parallèle cette production variable d'ascorbate chez les animaux avec la variabilité de la tolérance intestinale chez l'être humain.

Lorsqu'un humain est malade ou stressé, sa tolérance intestinale à la vitamine C augmente, ce qui lui permet d'absorber plus de vitamine C qu'en temps normal. La variabilité de la tolérance intestinale suggère un besoin accru de l'organisme en vitamine C dans les périodes de stress ou de maladies, comme on l'observe chez les animaux qui synthétisent la vitamine C.

L'Orange

Orange, faux-fruit appartenant à la famille des agrumes, de couleur orange ;

le jus d'orange en est extrait

L'orange douce et l'orange sanguine sont des variétés d'orange produites par l'oranger.

L'orange amère est une autre variété d'orange produite par le Bigaradier.

Une étude chez l'homme a montré l'effet anxiolytique de l'essence d'orange diffusée dans l'atmosphère.

Les peaux d'oranges, mais aussi de citrons ou de pamplemousses, libèrent communément par pression ou par grattage des molécules de furocoumarines : un contact prolongé ou un frottement avec la peau couplé à une exposition au soleil peut provoquer des rougeurs irritantes et des démangeaisons désagréables. Ce sont ces mêmes gammes de molécules à base "coumarine" qui expliquent l'odeur des essences d'oranges et leurs implications relaxantes.

L'Ambulancier

Un ambulancier ou paramédic est un professionnel de santé paramédical qui a pour rôle la prise en charge et le transport de malades, de blessés ou de parturientes dans des véhicules de transport sanitaire adaptés pour des raisons de soins ou de diagnostic.

Il administre si nécessaire les premiers secours seul ou assisté d'une équipe médicale.

La notion et le rôle de l'ambulancier varie en fonction des pays. En France, elle est très différente du technicien ambulancier québécois exerçant comme paramedic.

Le rôle et la formation des ambulanciers dépendent de l'organisation des secours dans chaque pays.

Dans les pays ou zones où la médicalisation est fréquente et décidée dès l'appel téléphonique, le cas notamment des pays ayant développé un Samu (comme la France et la Belgique), le rôle des ambulanciers est le transport d'une victime stabilisée (c'est-à-dire dont l'état de santé est peu susceptible d'évoluer dans l'heure qui suit) ; dans le cas inverse, ils sont assistés d'une équipe médicale composée généralement d'un infirmier et d'un médecin (équipe SMUR).

Dans les pays où la médicalisation est rare ou inexistante, le médecin est appelé en renfort par l'ambulancier, ou dans quelques cas est envoyé en première intention (cas des pays anglo-saxons, de l'Europe du Nord et de la Suisse) : les ambulanciers se voient déléguer des gestes médicaux pour pouvoir transporter des victimes instables (paramedics).

Les formations proposées varient en fonction de la nature de l'activité de l'ambulancier. Ceux ayant une formation de secourisme peuvent transporter les victimes stables ou assister l'équipe médicale. Leur formation s'échelonne entre 90 et 800 heures de formations, concernant notamment les gestes de premiers secours. Les paramedics se voient déléguer des gestes médicaux dans le cadre d'un protocole de soins (intubation trachéale, pose d'une perfusion, administration de médicaments), et dont la formation dure de 900 à 5 000 heures.

Eviter les Peaux Crocrodiles

Soulage les irritations cutanées et aide à retrouver une peau normale.

Adoucissante, nourrissante, hydratante, tonifiante, anti-inflammatoire, tonique de la peau.
Naturellement riche en vitamine A, E et en protéines.

En application sur la peau, matin et soir. Déposer sur le corps et masser dans tous les sens pour bien faire pénétrer l'huile à travers la peau.

Composition pour 100ml :
99ml huile végétale amande douce
0.5ml huile essentielle bois d'hô
0.5ml huile essentielle ylang-ylang

Pour plus d'informations ou pour prendre rendez-vous, prenez contact : http://therapie-douce.lescigales.org

L'Opticien

Il réalise des équipements optiques pour améliorer la vision.
Lunettes, lentilles de contact, systèmes grossissants.

Expérience du Riz et du Reiki

L'Energie Universelle et le Magnétisme

Comme la physique nous apprend, nous sommes et tout ce qui nous entoure est composé d’atomes.

Qui dit déjà atomes, dit énergie.

Qui dit ce qui nous entoure, comprend la nature, les matériaux, l’air, l’espace, la terre, les métaux, ...

Un atome possède une masse avec 99% de vide autour d’elle. Mais qu’est ce qui fait qu’avec 99% de vide, ma main de passe pas à travers l’autre en les frottant l’une contre l’autre ?

C’est la force du magnétisme que dégage chacun de ses atomes qui leurs permettent de maintenir leurs places.

Il paraît même que quand nous frottons une main l’une contre l’autre, elles ne se touchent pas, il resterait un petit espace vide qui est a force du magnétisme de ceux-ci qui se repoussent.

Donc, nous sommes tous des atomes qui sont maintenus ensembles par la force d’un magnétisme, mais avec tout ça, j’ai quand même un système cellulaire, osseux, digestif, cardio-vasculaire, lymphatique, ...

Nous pouvons en conclure que dans notre corps, il existe comme partout ailleurs, des mémoires énergétiques qui permettent aux atomes, de connaître leurs places, leurs formes, leurs densités et surtout, leurs utilisations.

Grâce à ses mémoires, nous pouvons utiliser toutes choses qui nous entourent par leurs utilités et si certains d’entre eux sont très bons pour nous (phytothérapie, lithothérapie, aromathérapie, ...), c’est que la nature a bien fait les choses en nous apportant en même temps, les compléments qui peuvent nous aider dans la vie de part leurs vibrations énergétiques.

De ce fait, notre corps est une enveloppe énergétique fonctionnant grâce à certaines mémoires énergétiques qui, tant qu’elles sont subtiles, permettent de faire fonctionner notre corps, et ceci de même pour toutes choses qui nous entourent.

Le Saumon

En cette période de fêtes de fin d’année, ventons les mérites du saumon.

Il fournit une généreuse part de gras oméga-3, aux multiples bienfaits.

Sa chair procure des protéines complètes et regorge de vitamines et de minéraux.

Le saumon est un poisson gras aux vertus nutritives importantes. Riche en vitamines A, B12 et D, il contient du fer, du magnésium, du phosphore, des acides gras protecteurs du système cardio-vasculaire et indispensables à la croissance des enfants.

Le saumon contient 183 calories au 100 grammes soit 19.90 grammes de protéines, 10.85 grammes de lipides et pas de glucides.

Le saumon fumé est riche en sodium.

Le saumon fumé contient 117 calories au 100 grammes soit 18.28 grammes de protéines, 4.32 grammes de lipides et pas de glucides.

La Psychologie Positive

La psychologie positive est un courant de recherche et de pratique qui a été lancé en 1998 par Martin Seligman, alors président de l’American Psychological Association. Selon ce dernier, la psychologie avait consacrée trop exclusivement ses efforts à comprendre et traiter les maladies mentales. Par ses arguments et son influence (création de prix, de fonds de recherche et de revues savantes), Seligman a ouvert la voie à de nombreuses recherches scientifiques dédiées à comprendre le développement optimal, les forces et l’épanouissement humain. En positionnant la maladie mentale à l’extrémité d’un continuum, on devrait situer le centre d’intérêt de la psychologie positive à l'autre extrémité, du côté de la santé et non de la maladie. Si la psychologie a surtout cherché comment aider les gens à passer de -5 à 0 sur une échelle du bien-être, la psychologie positive vise plus spécifiquement le passage de 0 à +5.

Quoique l'impulsion initiale de ce mouvement provenait en bonne partie des actions énergiques de Seligman et de sa renommée mondiale, ce champ de recherche continue de se développer et de s’organiser comme en témoigne la mise sur pied en 2007 de l’Association Internationale de Psychologie Positive, en 2009 de l’Association française et francophone de Psychologie Positive et, en 2012 de l’Association Canadienne de Psychologie Positive.

S’intéresser à la psychologie positive ne consiste pas à se percevoir ou à observer le monde qui nous entoure d’une manière idéalisée, comme au travers de lunettes roses. Il ne s’agit pas non plus de mettre de côté les connaissances acquises sur la souffrance psychique et sur les moyens d’y remédier. Le courant de la psychologie positive considère simplement qu’à côté des multiples problèmes et dysfonctionnements individuels et collectifs s’exprime et se développe toute une vie riche de sens et de potentialités. Elle est donc une partie intégrante de la psychologie clinique, laquelle traite des processus normaux et pathologiques Daniel Lagache. En se préoccupant de ce qui arrime l'individu à sa vie et au monde, elle aborde souvent des questions philosophiques, notamment le sens de la vie ou le système de croyances, et même de philosophie morale en soulignant l'intérêt de l'engagement, ou de l'activité (le flow de Mihaly Csikszentmihalyi).

La Législation CE

La législation européenne assure une protection élevée et uniforme de la santé et la sécurité des consommateurs. Les produits mis en circulation sur le marché intérieur sont soumis à des exigences générales de sécurité. L’Union européenne (UE) a également mis en place un système d’alerte rapide (RAPEX) pour les produits présentant un risque grave pour les consommateurs.

La présente directive s'applique en l’absence de règlementations européennes spécifiques régissant la sécurité de certaines catégories de produits, ou lorsque ces règlementations spécifiques (sectorielles) présentent des lacunes. En outre, elle s'applique sans préjudice de la directive 85/374/CEE relative à la responsabilité du fait de produits défectueux.

Obligation générale de sécurité :

La directive impose une obligation générale de sécurité pour tout produit mis sur le marché et destiné aux consommateurs ou susceptible d'être utilisé par eux, y compris les produits utilisés par les consommateurs dans le cadre d’un service. Les biens d'occasion qui ont une valeur d'antiquité ou ceux qui doivent être réparés ne sont pas soumis à cette obligation.

Un produit sûr est celui qui ne présente aucun risque, ou qui ne présente que des risques réduits (compatibles avec l'utilisation du produit) et acceptables à l'égard d'une protection élevée pour la santé et la sécurité des personnes.

Un produit est réputé sûr, s’il respecte les dispositions de sécurité prévues par la législation européenne, ou en l’absence de telles règles, s’il respecte les réglementations nationales spécifiques de l’État membre de sa commercialisation. Le produit est également jugé sûr lorsqu’il est conforme à une norme européenne établie selon la procédure de la présente directive. À défaut de telles réglementations ou normes, la conformité d'un produit est appréciée selon:

les normes nationales non obligatoires (transposant d'autres normes européennes pertinentes), les recommandations de la Commission (établissant des orientations sur l'évaluation de la sécurité des produits);

les normes de l'État membre de production ou de commercialisation;

les codes de bonne conduite en matière de sécurité ou de santé;

l'état actuel de la connaissance ou de la technique;

la sécurité à laquelle les consommateurs peuvent s'attendre.

Obligations des producteurs et des distributeurs

Les producteurs doivent mettre sur le marché des produits répondant à l'obligation générale de sécurité. En outre, ils doivent:

fournir au consommateur les informations utiles pour évaluer les risques inhérents à un produit, quand ils ne sont pas directement perceptibles;

prendre des mesures adéquates pour éviter ces risques (ex: retrait des produits du marché, mise en garde des consommateurs, rappel auprès des consommateurs des produits déjà fournis, etc.).

Les distributeurs sont également tenus de:

fournir des produits satisfaisant à l'obligation de sécurité générale;

suivre la sécurité des produits mis sur le marché;

fournir les documents nécessaires assurant la traçabilité des produits.

Lorsque les producteurs ou les distributeurs constatent qu'un produit est dangereux, ils doivent prévenir les autorités compétentes et collaborer, le cas échéant, avec elles. Cette obligation d'information fait l'objet de précisions dans l'annexe I de la Directive.

Obligations des États membres :

Les États membres s’assurent que les producteurs et les distributeurs respectent leurs obligations. Ils mettent en place des structures chargées de:

contrôler la conformité des produits avec l'obligation de sécurité;

engager des actions appropriées dans le cas de produits à risque (ex: prohibition de commercialisation) et d'en informer la Commission..

Les États membres fixent des règles pour sanctionner les infractions et veillent à ce que les consommateurs bénéficient d'un système de suivi des plaintes.

Rôle de la Commission :

La Commission prend en considération l'obligation générale de sécurité pour la définition des mandats des organismes européens de normalisation et publie au Journal officiel de l’Union européenne, les références des normes européennes qui permettent d’établir la conformité à l'obligation générale de sécurité. Elle gère le système d’alerte rapide RAPEX et peut adopter des “mesures d’urgence” en coopération avec les États membres.

Système RAPEX : interventions rapides pour les produits présentant un risque grave

Les États membres identifient les produits qui présentent un risque grave pour la santé et la sécurité. Ils prennent des mesures d’intervention rapide pour protéger les consommateurs. Dans ce cas, les États membres informent immédiatement la Commission par l’intermédiaire du système RAPEX (EN). Ce système est un moyen d'échange rapide d’information entre les États membres et la Commission. Il permet de limiter ou d’empêcher la diffusion de produits dangereux. Les procédures de fonctionnement du système RAPEX sont décrites dans l'annexe II de la directive.

Les produits alimentaires, pharmaceutiques et médicaux sont gérés par d’autres systèmes d’intervention.

Dans le cas d’utilisation du système RAPEX, les États membres doivent notifier à la Commission les informations minimales suivantes:

les informations qui permettent d'identifier le produit;

la description du risque que comporte le produit ainsi que tout document permettant de l’évaluer;

les mesures déjà prises;

les informations sur la distribution du produit.

Au niveau européen, la Commission peut aussi mettre en œuvre des actions rapides lorsqu'elle a connaissance d'un risque grave découlant d'un produit. Après consultation des États membres, elle peut adopter des décisions ayant une validité d'un an renouvelable pour des périodes de la même durée. Ces décisions peuvent notamment:

imposer des prescriptions spécifiques de sécurité;

interdire l'utilisation de certaines substances; ou encore

obliger les fabricants à apposer des avertissements sur leurs produits.

Comitologie :

La Commission est assistée par un comité de réglementation sur la sécurité des produits de consommation, lors de la prise de “mesures d’urgence” et des décisions relatives à la normalisation.

La Commission est également assistée d'un comité consultatif sur la sécurité des produits de consommation pour les autres aspects relatifs à la directive.

Transparence :

Les informations sur les risques présentés par les produits doivent être fournies au public. Le secret professionnel est limité aux cas dûment justifiés.

Contexte :

La présente directive donne suite au rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil, du 29 mars 2000, sur l'expérience acquise dans l'application de la directive 92/59/CEE relative à la sécurité générale des produits. Elle abroge la directive 92/59/CEE relative à la sécurité générale des produits, à partir du 15 janvier 2004.